Overblog Suivre ce blog
Editer l'article Administration Créer mon blog
11 octobre 2013 5 11 /10 /octobre /2013 23:49

http://www.parcieux.fr/wp-content/uploads/2012/05/conseil-municipal.jpeg

Conseil du 11 octobre 2013

 

Présents : M.Clément, M.Foucqueteau, Mme Murat, Mme Braga, M.Orain, M.Gauthier, M.Jorand, M.Vaucher, M. Lanoux, Mme Garot, M.Justine.

Absents : Mme Tollemer, Mme Thevenin-Ploux, Mme Bordier

Secrétaire de séance : Mme Garot

Public : 7 personnes.

 

 

Ordre du jour :

Approbation du procès verbal du 5 septembre 2013

M.Gauthier signale que les travaux rue de la Loire ne semble pas conforme à ce qui a été voté. M.Justine trouve les barrières trop hautes.

Vote pour à l’unanimité.

 

Décisions du conseil municipal

-        Assainissement – Décision modificative N°3

La commission d’appel d’offre à retenu 5 entreprises. Dehayes, RTC, Eiffage (non répondu), Clément Salbris, Aqualia (non répondu).

RTC arrive premier devant Clément et Dehayes. La commission a donc retenu RTC qui a déjà effectué les travaux notamment avenue de la Loire pour 113 000€ HT en 5 semaines.  Il faut que les travaux soient terminés en 4 semaines.

M.Orain est en désaccord avec estimant que cela n’apparaît pas comme sérieux de prévoir des subventions pour 4 semaines  de délai quand l’opérateur prévoit 5 semaines..

 

Vote pour 9 abstention 1

-        Budget annexe assainissement

528 € d’avoir auprès de la SAUR non récupérable.  M.Clément signale qu’il aurait peut être été possible de réagir avant.

Vote contre à l’unanimité.

Un administré était redevable de 2937€ au titre de la PVR 2012. Une erreur de classement d’administré fait en sorte que cet administré ne souhaite pas payer sa PVR s’il n’est pas classé en personne morale.

 

Vote pour à l’unanimité


-        Droit de préemption urbain – Terrains rue de l’église et rue des écoles

Les terrains de Mme Barbary sont en vente. La commune peut faire jouer son droit de préemption pour permettre la création d’un parking pour l’école, l’église et le cimetière. Ce droit de préemption peut être utilisé pour un objectif d’utilité publique.

Reste à savoir sur quel terrain la mairie doit préempter. M.Lanoux opte pour les terrains 5 et 6. Mme Garot opterai pour le terrain 4 et 5. M.Vaucher pour le 1 et le 2, M.Clément pour le 3..

M.Orain propose de décaler l’entrée du terrain N°3 pour pouvoir profiter du terrain N°1 et 2 et créer une voie d’accès à travers le terrain N°4. Le terrain N°3 posant des problèmes de croisement de véhicules.

Mme Garot insiste sur l’importance du fait que le parking soit central entre l’école, l’église et le cimetière.

 

Vote pour à l’unanimité


M.Clément opterai à priori pour le 4 et le 5.

-        Classe de neige – Participations commune et APE

Le séjour proposé est juste avant pâques. Le directeur souhaite une date plus avancée. Cela change peut être alors le tarif. Le conseil examinera alors la question quand il connaîtra le tarif.

-        Suppression d’un poste d’Adjoint Administratif de 2ème classe à 12 heures et création d’un poste à 20h

Une secrétaire à demandé son passage au 12/35ème. Elle demande de revenir au 20/35ème. Le travail à l’urbanisme  est lourd et la réforme des rythmes scolaires sera une charge de travail plus importante.  Mme Garot demande à avoir le récapitulatif du nombre d’heures pour chaque secrétaire.

2011 : 97

2012 : 102

2013 : 110.

 

M.Lanoux reproche de charger la masse salariale pour un travail dont on ne connait pas la charge dans 6 mois. En effet il y aura certainement un adjoint à l’urbanisme après les prochaines élections municipales.

 

Contre : 3 Abstention : 6 Pour : 2

Refus du conseil

 

-        Prestation du père Noël – Gratification

Chèque de 50€ pour l’arbre de Noël.

Vote pour à l’unanimité

 

-        SMAEP de Saint Dyé sur Loire – Présentation du rapport annuel 2012

M.Orain signale les nombreuses lacunes du rapport. Aucune explication n’est fournie sur l’explosion de la consommation d’eau, de l’endettement. M.Lanoux demande à ce que des détails soient ajoutés, notamment les fuites d’eau.

 

Refusé par le conseil. Demande de complément d’information.

 

Informations diverses

-        Décharge communale – Le point sur les travaux et les subventions

Premier rapport début décembre.

-        Le point sur les commissions municipales

Ecole : Rien de nouveau. Conseil d’école prévu le 5 novembre. Les orientations doivent être fixées à Noël. M.Clément affirme qu’il n’y a plus de date butoir.  M.Orain demande si les activités périscolaires seront payantes ou non. M.Clément estime que cette possibilité n’est pas à exclure.

L’APE a fait son renouvellement de bureau. Les anciens du bureau aidant les nouveaux. M.Clément leur souhaite bon courage. M.Orain rappelle que l’APE a donné 7000€ à l’école en deux ans.

 

Travaux : M.Foucqueteau souligne les malfaçons des travaux rue de la Loire. M.Justine demande pourquoi les travaux ne sont pas finis. Pourquoi il n’y a pas eu de concertation correcte avant. M.Justine insiste sur le manque d’entretien et les herbes hautes au mois d’août.

M.Foucqueteau souligne que l’incident sur les travaux n’est pas imputable à la commune ni à la société Colas. C’est l’EDF qui est en faute.

-        Camping municipal – Le point sur la saison touristique 2013

71083 € de recettes (contre 64 253,55€ l’année dernière). Les dépenses de personnel se montent à 20 116.28€ (contre 19 689.11€ l’année dernière).  M.Clément signale que ces résultats sont liés à la hausse des tarifs car il y a un tassement de la taxe de séjour.

 

L’office de tourisme communautaire se créerait en 2014. Les Syndicats d’Initiative seront des antennes de cet office communautaire. La CCBL doit ajuster les statuts et se donner la compétence sur les offices de tourisme. La taxe de séjour deviendrait communautaire.

La réunion de la CCBL aura lieu le 23 octobre à 18h30.

Le dimanche 27 octobre il y a une régate au domino.

-        SIEOM de mer – Listing des exonérations de taxe des ordures ménagères

Liste des locaux exonérés : Le château des marais est exonéré.

-        PLUi projet – information

Projet de loi de transfert du PLU aux communautés de communes. L’association des maires de France s’y oppose.

M.Clément lit un exemple de lettre à voter au conseil municipal.  Cette délibération est proposée au vote.

 

Vote pour à l’unanimité

 

Prochain conseil en vendredi 22 novembre à 20h30

Conseil le 13 décembre

Lutins 14 décembre

Repas des anciens le 15 décembre

Partager cet article

Repost 0

commentaires

Présentation

  • : Muides sur Loire
  • Muides sur Loire
  • : Ce site a pour objectif de rassembler toutes les bonnes idées des muidois pour avancer ensemble.
  • Contact

Twitter