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25 janvier 2013 5 25 /01 /janvier /2013 20:21

Ambiance tendue lors du conseil municipal. Une impression de dialogue de sourds entre des conseillers qui expliquent leur mal être vis-à-vis de la gestion de la commune et un maire sourd aux demandes de meilleurs pratiques...


Autre source d'inquiétude le nombre de conseillers restants (5 présents + 3 adjoints). On est loin des 15 sièges de 2008 !

 

Comme d'habitude ce compte-rendu est personnel. Le compte rendu officiel sera celui adopté lors du prochain conseil municipal... 

http://lunionpourlerelecqkerhuon.fr/wp-content/uploads/2012/04/haguenau-conseil-municipal1.jpg

 

 

Présents: Bernard Clément, Alain Foucqueteau, Sylvie Murat, Frédéric Orain, Philippe Vaucher, Christian Justine, Maryline Garot, Daniel Gauthier, Marie Braga.

 

Absents: Laurence Bordier, Alain Jorand, Géraldine Thévenin, Evelina Tollemer, Olivier Lanoux.

 

Excusés:

- Olivier Lanoux donne procuration à Maryline Garot. 

- Alain Jorand donne procuration à Daniel Gauthier.

 

Public: 6 personnes 

 

Secrétaire de séance: Sylvie Murat


Début du conseil à 20h45

 

Ordre du jour:


- Approbation du procès verbal du 30 novembre 2012:

- M.Vaucher signale qu'il n'a pas signé la pétition concernant la réunion avec les commerçants.

- M.Orain souligne que la phrase concernant le coeur de village est floue. Il aimerait voir la phrase corrigée.


"L'aide sera attribuée pour les projets à hauteur de 250 000€ MAXIMUM (le projet global de Muides étant très largement au dessus, l'enfouissement des réseaux coûte A LUI SEUL près de 500 000€"

 

 

 VOTE POUR A L'UNANIMITE

 

 

Décision du conseil municipal:

- Travaux d'assainissement collectif rue du 8 mai 1945 - demandes de subventions:

Autorisation demandée au conseil de demander des subventions  auprès de l'agence de l'eau.

 

 

 VOTE POUR A L'UNANIMITE

 


- Taxe d'urbanisme  - Remise gracieuse de pénalités:

Demande de remise de pénalité pour taxation tardive. Le délai de paiement aurait été trop court. Les pénalités (de 13,47€) lui seront donc épargnées.

 

 

 VOTE POUR A L'UNANIMITE

 

 

 

Information diverses:

- Démission de l'adjoint au maire chargé de l'urbanisme et de la communication.

M.Orain réexplique ses désaccords sur le fond et sur la forme de la politique municipale. Le peu de concertation effectué avec la population pour le projet "coeur de village" suite à la fermeture des commissions aux non-membre du conseil par le maire. Il reproche la perte de temps dû au manque d'action qui a eu pour conséquence la perte des subventions pour les projets. Il souligne le peu de pouvoir accordé au conseil par le maire (seul 2 votes aujourd'hui par exemple). Il se montre en désaccord vis-à-vis de la pratique du pouvoir du maire. Exemple les 50 000€ de dépenses accordé par le conseil en début de mandat (2008) sans justification aurpès du conseil.

M.Clément rétorque que selon lui la commune n'aurait de toute façon pas été dans les temps pour les subventions du coeur de village et qu'il faut du temps pour prendre des décisions.

Il précise dans le même temps que pour l'instant il n'a pas utilisé le pouvoir donné par le conseil d'utilisé jusqu'à 50 000€ sans vote.

Madame Garot demande qui remplace l'adjoint en charge de l'urbanisme et de la communication..

M. Le maire dit que qu'il est possible de se passer d'un adjoint, que le nombre maximum est fixé à 4 mais que l'on peut aussi focntionner avec 3 seulement.

M.Orain souligne que si on l'a payé à rien faire pendant 5 ans (ce qu'il ne croit pas) c'est un scandale. Au contraire s'il était utile, ne pas le remplacer est tout autant un scandale.

Le maire rétorque que sa décision n'est pas encore prise.

M.Gauthier précise que M.Clément n'est pas toujours à l'écoute. Qu'il a l'impression que le conseil ne sert  à rien.

 

- Réforme des rythmes scolaires

Le décret devrait paraître demain. La cantine et la garderie ouvertes le mercredi après midi entraineront un surcoût pour la commune. La commune a jusqu'au 30 mars 2013 pour prendre une décision. Une décision doit être prise au niveau de la CCBL pour coordonner les activités.

La CCBL propose de repousser la décision à 2014. Cette décision doit ensuite être votée par toutes les communes.

Aides 90€/élève en 2013 pendant 2 ans. 45€/élève pour ceux qui commencent en 2014.

 

- Travaux bords de Loire et pont.

Enfouissement d'une ligne moyenne tension sous la Loire par une entreprise belge. Les travaux doivent durer 3 semaines.

 

M.Gauthier et M.Vaucher évoquent les chemins communaux. Des travaux d'entretien sont à prévoir. M.Clément précise que l'entretien sera fait au printemps.

 

Des travaux d'élagage ont été faits aux bords de Loire par les services départementaux jusqu'à chez Mme Gervais.

 

- Projet d'une fête de Loire en 2013: 19-20-21 juillet

Cour/Loire, Suèvres, Mer, Muides. pas Courbouzon, Lestiou ni Avaray (manque de bénévoles)

Mise en avant de la Loire au point de vue culturel, festif, culinaire.

 

 

Informations diverses:

 

- M.Clément  informe le conseil que M.Carlier vient d'avoir une prolongation de la part de la Préfecture jusqu'au 30 Juin 2013 pour le blocage du chemin de halage.

 

- M.Clément  informe le conseil que le maire de St Laurent fait une demande pour réserver la salle de la Cressonnière le 31 décembre 2013. Leur salle étant en travaux à cette période. La location serait de 1200€. Sur le principe le conseil municipal se montre favorable sous réserve du maintien du tarif.

 

- M.Foucqueteau informe le conseil que des réclamations ont été faites sur la rue des chênes. L'entreprise Colas a balayé la route trop tôt et il y a des malfaçons. Ces travaux ne seront pas faits avant le mois de mars.

 

 

Questions diverses:

 

- Question de M.Vaucher sur l'élagage des chemins communaux fait par l'entreprise Piou. Qui a décidé, commandé, payé, pour quelle somme ?

M.Foucqueteau répond que les chemins sont revenus à la commune. Le coût est de 3000€. M.Foucqueteau signale qu'il a demandé un devis. Les travaux ont été effectués sans valider le devis.

M.Vaucher signale qu'il ne souhaite pas que cette histoire reste en l'état. Il veut savoir qui a autorisé les travaux. Mme Garot, M.Gauthier, M.Orain le soutiennent dans sa démarche.

 

- Question de Mme Garot sur les panneaux du 11 novembre. Ils viennent d'arriver. Ils seront installés pour la prochaine saison touristique. Madame Garot fait remarquer au maire que le ton de sa réponse use d'un ton désobligeant à son encontre.

 

- Question de M.Orain sur le calendrier du déménagement de l'atelier municipal prévu au mois de septembre-octobre puis repoussé au mois de février.

Réponse de M.Foucqueteau. Il reste prévu entre la fin février et la fin mars. Avec le froid les employés municipaux ont pu avancer dans les travaux.

 

- Calendrier des prochaines commissions municipales:

Commission scolaire: Lundi 4 ou mardi 5 février à 18h.

Commission des finances: Entre le jeudi 28 février à 18h30.

Commission des travaux: Mardi 12 février à 18h30.

Commission du camping: Samedi 23 février à 9h.

AG du Syndicat d'Initiative le 11 février à 18h30.

 

 

Prochain conseil municipal jeudi 7 mars à 20h30.

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