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27 novembre 2013 3 27 /11 /novembre /2013 16:25

http://memorial-genweb.org/photos/41/41-5959.jpg

 

 

grande.jpg

 

 

 

Informations complémentaires
AMIOT René
1914-1918 
Informations complémentaires
ARCHAMBAULT Blaise
1914-1918 
Informations complémentaires
BEAUVENTRE Gaston
1914-1918 
Informations complémentaires
BOUSSANGE Léon
1914-1918 
Informations complémentairesPhoto de la personne
BRIANT Nadief
1914-1918 
Informations complémentairesPhoto de la personne
CECILE Henri Ernest Fernand
1914-1918 
Informations complémentaires
CHARON Achille
1914-1918 
Informations complémentaires
CHAVIGNY James
1914-1918 
Informations complémentaires
CHAVIGNY René
1914-1918 
Informations complémentaires
CHESNEAU Lazare
1914-1918 
Informations complémentaires
CLÉMENT Théodule
1914-1918 
Informations complémentairesPhoto de la personne
COLAS Maurice René
1914-1918 
Informations complémentaires
DIOT Désiré
1914-1918 
Informations complémentaires
GÉNERAS Ernest
1914-1918 
Informations complémentaires
HUBERT Gabriel
1914-1918 
Informations complémentaires
HUGUET Henri
1914-1918 
Informations complémentaires
HUGUET Jacques
1914-1918 
Informations complémentaires
LEROUX Irénée
1914-1918 
Informations complémentaires
PAREAU Fernand
1914-1918 
Informations complémentaires
PAREAU Marius
1914-1918 
Informations complémentaires
PAREAU Napoléon
1914-1918 
Informations complémentaires
SINET Maurice
1914-1918 
Informations complémentaires
THIBAULT Clotaire
1914-1918 
Informations complémentaires
THIBAULT Marcel
1914-1918 
Informations complémentaires
TILMAN Alfred
1914-1918


Sépulures individuelles

Informations complémentaires
BASSANGE Léon
1914-1918 
Informations complémentaires
BRIANT Nadhief
1914-1918 
Informations complémentairesPhoto de la personne
CECILE Henri Ernest Fernand
1914-1918 
Informations complémentaires
CHAVIGNY James
1914-1918 
Informations complémentaires
CHAVIGNY René Jacques
1914-1918 
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CLÉMENT Théodule
1914-1918 
Informations complémentaires
COLAS Maurice René
1914-1918 
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GARNEAU Joseph
?? 
Informations complémentaires
HUGUET Henri
1914-1918 
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Inconnu
?? 
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PAREAU Fernand
1914-1918 
Informations complémentaires
TILMAN Alfred Gustave
1914-1918 
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Published by Frédéric Orain - dans Culture
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27 novembre 2013 3 27 /11 /novembre /2013 14:57

 

bandeau

 

 

Bonjour à tous,

 

La dernière vente de viande de l'année approche. 

 

Elle aura lieu le vendredi 6 décembre 2013 entre 14 h et 20 h 

 

Ainsi que le samedi 7 décembre 2013 de 10 h à 12 h. 

 

Pour avoir un colis, vous pouvez réserver dès à présent:

 

Le bœuf (12 €/kg) ou votre colis de veau de 5 ou 9 kg (16 €/kg)

 

Ainsi que les articles vendus au détail:

 

Saucisses, merguez, bourguignon à 9 €/kg

 

Le steak haché soit en barquette (2*125 gr)

 

Ou en vrac (500 gr) au prix de 11 €/kg.

 

(Voir détails en pièce jointe)

 

Pour réserver vos colis, vous pouvez nous joindre par téléphone:
  
  
02 54 87 01 16  / 06 03 51 26 08

 

Par mail: fermedesavarennes@orange.fr


À bientôt,

 

La famille Vaucher.

 

 

plan

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Published by Frédéric Orain - dans Commerces
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25 novembre 2013 1 25 /11 /novembre /2013 09:54

 

 

 

Il y a eu du monde ce week end sur Muides. L'APE avait fort à faire pour organiser sa bourse aux livres et aux jouets. Un évenement difficile à organiser, d'autant plus que la structure de l'APE est en pleine évolution.

 

APE-0748.JPG

 

En effet, 43 exposants se sont proposés cette année pour la 16ème édition de la bourse aux livres. Ainsi il y a eu plus de livres que l'année dernière (beaucoup de bandes dessinées notamment). Les chiffres des ventes ne sont bien évidemment pas encore connus.

 

APE-0751.JPG

 

Du côté de la bourse au jouet , pour sa septième édition,  47 exposants se sont diputés les faveurs des acheteurs.Là aussi difficile de savoir si les ventes ont été bonnes ou non. La fréquentation semble être restée stable. En tout cas la bonne humeur était de mise et le flot régulier d'acheter a permis de papoter tranquillement avec tout le monde.

 

 

APE-0752.JPG

 

Comme d'habitude les bénévoles ont fourni un grand travail pour préparer puis démonter et ranger tout le matériel. Aidés en cela par Nicolas, employé communal.

 

 

 

 

Site de l'APE de Muides

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Published by Frédéric Orain - dans L'école
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23 novembre 2013 6 23 /11 /novembre /2013 15:33

 

  

http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/7/7b/Mairiemuides.jpg/280px-Mairiemuides.jpg

 

Conseil municipal du 22 novembre 2013

 

 

Commission travaux.


Lecture du COMPTE-RENDU COMMISSION TRAVAUX URBANISME DU 15 NOVEMBRE 2013
Présents : Alain FOUCQUETEAU,  Frédéric ORAIN, Philippe VAUCHER, Bernard CLEMENT,  Olivier LANOUX, François HEURTEBISE ;
Excusés : Sylvie MURAT, Daniel GAUTHIER, Alain JORAND
Rédaction : Alain FOUCQUETEAU

• Plantations

Nous avons commencé par parler des plantations réalisées Avenue de la Loire, à la Mairie, au  rond-point de la rue du Port et rue du Tramway pour ne pas retenir monsieur HEURTEBISE  trop longtemps. Son aide a été appréciée.
Pour l’Avenue de la Loire, François a fait le descriptif des différentes variétés qui composeront  la haie et la partie trottoir côté riverains. Plus les bacs (buses) suivant le plan établis lors du projet et réalisé par l’entreprise COLAS. Il a été demandé trois devis avec le même descriptif et choix :

- Courcet : 2067.35 TTC
- Loiseau : 2065.65 TTC
- Amiot :    1996.00 TTC

 

M.Gauthier demande pourquoi les bacs ont été remplacés par des buses.

M.Foucqueteau lui répond que c'est par souci d'économie mais que les buses seront peintes. M.Gauthier et m.Orain signale la laideur de ce type de "bacs". Ils déplorent que des travaux d'embellissement soient défigurés par des buses en béton.

Mme Murat acquiece et demande l'utilsation du bois principalement ce qui irait mieux avec la barrière bois.

 

S’ajouteront, la toile, paillage, rouleau, agrafes, corne broyée, fertiverge pour un montant de 517.87 euros. Le travail sera effectué par les agents du service technique de la mairie, ce qui donne un total

pour l’ensemble de :

- Courcet : 2585.22 TTC
- Loiseau : 2583.52 TTC
- Amiot :   2513.87 TTC

Il sera retenu par la commission monsieur Amiot du fait de son implantation sur Muides et du  prix le plus intéressant.
L’installation de 6 buses peintes servira à la plantation de vivaces et autres pour le  ralentissement des véhicules afin de protéger la sortie des riverains. Il faudra également  prévoir en amont des socles en béton pour la future implantation luminaire afin de ne pas détériorer les plantations. Pour l’accueil Mairie-parking,  Il est prévu de la corne broyée, du terreau universel, du paillage, une  barrière racinante et des plantes vivaces (171 plants). L’entreprise Pioux assurera le décapage, l’arrachage des souches et la remise en forme pour un montant de 299 euros ce qui fera un total de 570.98 TTC avec les fournitures.

Total des fournitures :
- Selliers : 1434.59 TTC
- Brévart : 1671.65 TTC

 

Une des deux entreprises sera à retenir lors de la prochaine commission car monsieur Amiot ne pourra fournir directement les variétés demandées en vente directe et serait donc plus cher en tant que revendeur. Les plantations seront effectuées par le service technique de la mairie.



• « Fleurissez mieux »

Dans le cadre de l’opération « Pays-CCBL-Beauce Val de Loire », différentes options ont été proposées à la commune en ce qui concerne le développement durable pour faire des économies sur le choix des plantes et arbustes, d’entretien et de consommation d’eau. Formation envisagée pour monsieur Heurtebise dans ce genre d’opération.
C’est pour cela que la commune de Muides a été choisie pour servir d’exemple aux autres.
C’est une décision du maire et des adjoints concernés en réponse à la commission.

 

M.Foucqueteau précise finalement que le buis de la mairie sera déplacé par l'entreprise Pioux. M Gauthier demande Quelles types de plantes seront mises. La majorité sont des plantes vivaces demandant peu d'entretien.

M.Vaucher signale que l'entretien du rond point de la rue du tramway n'est pas mentionné. M.Foucqueteau lui répond qu'il est bien indiqué au début du compte-rendu.

 

• Chantier avenue de la Loire

Il a été fait des remarques à l’entreprise Colas avant le PV de réception du chantier avenue de la Loire
sur différents points :

- Réfection de quatre barrières côté piste cyclable-piétons à hauteur du poste de relevage
- Remontée des tampons assainissement eau plus revêtement près des boîtes aux lettres de l’allée privée
- Remise à niveau du début de l’avenue de la Loire, près de monsieur Leroy, en face du parking de la Chanterelle, sortie Stop du côté gauche.

 

M.Justine signale de grosses flaques d'eau près des boites aux lettres. M.Orain demande à M.Justine quel a été l'accueil des riverains de l'avenue de la Loire après l'achèvement des travaux.

M.Justine estime que les riverains sont démobilisés et déçus. L'idée du chemin piétonnier et des vélos les déçois. M.Lanoux signale que les riverains ont été associés lors du conseil à cette décision. M.Clément signale que ce n'est pas les échos qu'il a entendu de son côté.

M.Orain lui demande quels autres échos il y a eu.

M.Justine signale que les voitures roulent encore trop vite. M.Lanoux précise qu'heureusement que la voie n'a pas été élargie donc.

Pour M.Justine cette vitesse excessive a lieu principalement le matin. Il a même repéré le livreur de journaux prendre carrément le sens interdit tôt le matin.

M.Foucqueteau et Lanoux précisent qu'avec les bacs et la haie la vitesse devrait se réduire.

 

- Zone 30 pour l’ensemble du quartier, direction Saint-Laurent et pour toutes les rues parallèles
. rue des Vallées (départ n°30 depuis l’avenue du Pont)
. rue des Rèdes avec la voie sans issue
. rue de la Croix (départ rue Nationale côté route Saint-Laurent)
. rue des Flénats avec pause d’un stop
. rue Neuve avec pause d’un sens unique et d’un sens interdit
. rue des Garennes (avancer le sens interdit)
. rue des Garennes et rue de l’Ancien Moulin (sens de circulation rue des Garennes et rue neuve).

Un arrêté devra être pris en conseil municipal avant la pause des panneaux.

 

 

M.Justine remet en cause l'utilité d'une zone 30. M.Orain précise que la solution viendra de l'aménagement du carrefour du bout d'en haut.

 

• Atelier de Sologne

Le socle du portail a été fait ainsi que des casiers de rangement. L’entreprise Flaugnach s’est occupé de l’extérieur,  il restera le portail à poser,  la clôture à faire et la haie extérieure du côté du chemin des Marais.

 

M.Orain expime sa surprise de voir que selon la Nouvelle République les commissions travaux avaient lieu dans l'atelier de Sologne Ce qui n'a presque jamais été le cas.

 

• Camping

Il sera installé des lis en réfection sur l’ensemble de l’entourage du camping.
Dès réception des devis, une nouvelle commission aura lieu pour les différents projets de la saison 2014.

• Assainissement rue du 8 Mai

Les travaux d’assainissement rue du 8 mai sont terminés et l’essai réseaux a été effectué. Pour le syndicat d’eau, changement de la canalisation d’eau avec bouclage départ rue du 8 Mai et rue  de la Chaumette (du n°20 jusqu’au n°9), le restant de la rue est déjà branché sur une autre canalisation en état. Il existait déjà sur l’ensemble de la rue 3 canalisations qui ont été reprises sur la nouvelle.
La semaine 47 sera consacrée au revêtement définitif de la chaussée.
Le sentier de la Guinguette a été réhabilité entièrement, une partie jusqu’à l’entrée du terrain de monsieur Heurtebise  en partant du lotissement et jusqu’à la sortie de la rue du 8 Mai.

 

M.Orain réclame que le sentier de la vigne au bourg, délaissé par la commune soit entretenu par les employés communaux.

 

L’entreprise RTC a également effectué divers travaux :

- Chemin des petites Mottes, abaissement de la grille à valoir
- Chemin du Ménet, coupe sur le réseau en buse béton, eau pluviale de l’église « servitude »
- Chemin de Corbigny, buses manchons pour cause d’enfoncement de la chaussée.
- Allée des Peupliers, même situation au niveau assainissement.
Tous ces travaux étaient nécessaires et devaient être faits depuis un certain temps, mais nous avons  attendu que l’entreprise RTC soit sur place pour réduire le coût des déplacements.

 

M.Orain et M.Lanoux alertent sur la situation rue de Coliiers. M.Lanoux précise que l'eau a été renvoyée le long du coteau chez un particulier. Ce qui est complètement illégal. M.Orain précise que c'est la seule partie du chemin de halage qui est à la charge de la commune. M.Lanoux signale qu'on lui avait précisé que ce n'était pas la commune qui avaient fait les travaux. Certains employés communaux lui ont affirmé pourtant avoir fait ce travail.

 

M.Foucqueteau affirme que le curetage d'un avaloir devrait résoudre le problème.

 

M.Orain signale que le monument au soldat américain tout proche aurait bien besoin d'un coup de peinture.


M.Orain signale qu'il apprécie que le compte rendu de la commission travaux soit complet et envoyé aux participants avant le conseil.

 

 

Dénomination de la ruelle

Plusieurs noms sont proposés pour la ruellelongeant le ru du Berry: Ruelle du Berry, rue du ru, sentier de la Loire, venelle de la Loire, ruelle de la libération... Le conseil se proncera la prochaine fois sur le sujet.

 

Le rapport de M.Ruel sur l'église toujours attendu. Il devrait arriver prochainement.


Carrefour du Maréchal refait par le département.

 

 

Agenda

Prochain conseil municipal. 13 décembre.

Saint Barbe samedi 30 nov à 17h au centre de secours.

Téléthon 7-8 décembre avec rando.

Souvenirs guerre 14-18 à ramener en vue d’une expo.

PCS mardi 10 décembre à 14h.

Samedi 4 janvier : Vœux du maire.

Séance levée à 23h15.

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23 novembre 2013 6 23 /11 /novembre /2013 14:51

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Conseil municipal du 22 novembre 2013

 

 

Le point sur la commission scolaire.

 

Mme Murat prend la parole.

- La classe de neige a déjà été évoquée précédemment.

 

Le conseil d’école a eu lieu an présence des RASED. Elles suivent 15 à 20 enfants sur Muides. Elles feront une liste du matériel dont elles ont besoin. Elles ne font aucun soin mais suivent des enfants en difficultés

 

- Sur la réforme scolaire. Il y a des réunions qui ont commencé sur la communauté de commune. On devrait en savoir un peu plus dans les semaines à venir. Des pré-réunions ont été faites avec  les parents d'élèves et l'APE, l'AUCS et les enseignants. Un sondage a été fait.  Le directeur pense que les résultats de ce sondage pourraient être différents s'il était refait à nouveau. Mme Murat se pose la question de savoir s'il faut le refaire ou pas.

 


Les enseignants proposent :

24h d'école/semaine/élève

Une demi journée ne doit pas dépasser 3h30. La pause de midi d'une heure trente est obligatoire sans activité.


- 8h45 à 12h  tous les matins

- 13h45 à 15h45 : lundi, jeudi et vendredi

- 13h45 à 15h30 : le mardi

 

- 15h30 à 16h30 : le mardi puis une heure d'ATC de 15h30 à 16h30 qui était faite auparavant  pendant le midi. C'est une aide scolaire aux enfants.

 

Les autres jours les enfants termineraient l'école à 15h45. Mme Murat précise que ce n'est qu'un projet. Une réunion sera faite avec les parents d'élèves, l'AUCS, les enseignants.

 

Pour l'instant la question du mercredi matin ou du samedi n'est pas tranchée.

M.Orain signale qu'il faudrait une délibération exceptionnelle pour obtenir le samedi matin. Ce qui paraît peu probable puisqu'il faut faire un dossier et le justifier.

 

M.Clément signale qu'à priori il n'y aurait plus besoin d'autorisation exceptionnelle. Mme Murat précise qu'il faut néanmoins faire le projet éducatif territorial. 

 

M.Orain précise que cette demande de projet a été envoyé en mairie le 15 octobre et ce projet doit être envoyé avant le 18 décembre.  M.Clément dit qu'il n'y a plus de date butoir non plus. Mme Murat précise que ce projet n'est que le choix du mercredi ou du samedi.

 

M.Clément précise que le congrès des maires aurait donné des échos comme quoi il n'y aurait plus nécessité de rendre réponse avant le 18 décembre.

 

M.Orain dit qu'il lui paraît dangereux de se baser sur des rumeurs pour ne rien faire alors que le projet doit être bouclé dans moins de 3 semaines !Il souhaite savoir combien de personnes la commune souhaite engager, pour quelle durée et pour quelles activités. Quel sera le coût pour la commune ? Pourquoi ne pas avoir été visiter ce qui se passe ailleurs ? serait-il possible d'avoir un scénario financier pour chaque cas possible (mercredi ou samedi).

 

M.Lanoux demande où en est la CCBL sur le sujet.

Mme Murat signale qu'il y a eu une réunion apparemment un après midi avec les communes aux alentours. M.Clément précise que cette réunion était pour les communes qui avaient un centre aéré.

Ces communes ont bien avancé. Muides pourrait peut être récupérer des animateurs du centre de loisir s'ils sont disponibles.

 

M.Lanoux demande qu'elle est la date butoir pour la CCBL. M.Clément répond qu'il n'y en a pas. M.Orain lui rappelle la date butoir du 18 décembre. Une telle décision impacte le budget de la commune et doit être prévue.

 

Mme Murat répond que les comptes sont vite fait. 3/4 de garderie en plus chaque jour et c'est tout. M.Orain lui répond qu'une garderie n'est pas une activité périscolaire. Qu'on ne peut pas entasser 120 enfants dans une garderie de 30m² pendant des heures !

 

Mme Murat répond que la commune n'est pas obligé de faire des activités et ne peut faire que de la garderie si elle le souhaite.

 

M.Orain demande si c'est ça le projet pour les enfants de Muides ? Sérieuseument ? Mme Murat répond que ce n'est pas forcément ça mais qu'elle n'est pas obligé de faire plus.

 

M.Orain signale qu'il serait peut être urgent d'agir. On ne peut pas ne rien faire sous prétexte d'une éventuelle rumeur comme quoi le projet ne devrait pas être rendu. Cela ne lui paraît pas sérieux d'un point de vue humain et pédagogique de ne rien proposer aux enfants de Muides. Il ne faut pas politiser le débat. La commune n'a pas à se prononcer pour ou contre la loi mais à essayer d'agir au mieux pour tous.

 

M.Foucqueteau précise  que les parents pourront venir les chercher.

 

M.Orain précise que de nombreux parents travaillent et ne pourront pas les rechercher. Certains enfants restent en effet à la garderie jusqu'à la fermeture. Comment gérer la place dans cette garderie ?

 

M.Foucqueteau précise qu'ils n'auront pas le choix. M.Orain précise que c'est la commune qui pour l'instant à des obligations qu'elle ne remplit pas.

 

M.Lanoux demande si on aura des informations de la part de la CCBL avant le 18 décembre. M.Clément dit qu'il attend une réunion du bureau incessemment.

 

M.Lanoux demande que fait la commune s'il n'y a plus de date butoir. Réponse de M.Clément: "On ne fait rien".

 

M.Gauthier souhaite savoir le coût et qui le paye ?

 

M.Orain demande à ce que Muides étudie ce qui se fait dans d'autres communes à population égale pour avoir leur expérience, éviter de faire certaines erreurs. M.Clément répond qu'il ne sait pas comment embaucher des gens pour 3/4 d'heures. M.Orain répond que ces intervenants existent. Ils travaillent en lien avec d'autres écoles ou des écoles du musique par exemple.

Pour réussir à avoir ce personnel il faut s'y prendre tôt.

Mme Murat répond qu'il lui paraît impossible d'avoir une personne pour 3/4 d'heure à chaque journée. M.Orain lui précise que certains  y arrivent pourtant.


  

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23 novembre 2013 6 23 /11 /novembre /2013 14:23

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Informations diverses


 

Rapport 2012 du SMAEP Syndicat mixte d'eau potable.

 

Le maire fait lecture des réponses apportées au conseil suite au refus de vote du rapport 2012 lors du dernier conseil.

Le conseil apprécie d'avoir enfin des réponses notamment sur la consommation de l'eau (des chiffres erronés dans le rapport suite au changement de prestataire).

 

M.Foucqueteau déplore la perte de confiance du conseil vis à vis de ses représentants. M.Lanoux précise que ce n'est pas envers le représentant mais envers la qualité du rapport. M Gauthier stipule que les éléments auraient dû être mieux expliqués. M.Lanoux signale que dans la réponse du SMAEP ils ne portent pas de chiffrage sur l'année 2011. M.Orain précise que l'année 2011 était chiffrée dans le rapport 2012 (avec des chiffres faux). La durée d'affermage n'ayant jamais été donnée au conseil. La convention signée par les représentants n'a jamais été donnée aux membres du conseil. Pour autant le conseil avait alors fait confiance. Ce n'est pas tant la durée que le manque d'information qui est préjudiciable dans cette affaire.

 

Une partie du conseil déplore néanmoins le ton très agressif de la réponse. Si le rapport avait été plus clair et des réponses apportées aux questions simples, le vote aurait été favorable. Le maire ne répond pas  sur le sujet et signale qu'il n'y a pas de vote sur le sujet.

 

 

Cimetière: Plaque de dispersion des cendres.

Les plaques qui seraient mise au-dessus du jardin du souvenir seraient désormais  ad vitam aeternam. Le conseil s'inquiète néanmoins de leur détérioration possible. M.Lanoux demande s'il y a une délibération à ce sujet. M.Clément précise que non.

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23 novembre 2013 6 23 /11 /novembre /2013 13:26

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Conseil municipal du 22 novembre 2013

 

 

 

Décisions du conseil

 

Modalité d’exercice de travail à temps partiel sur autorisation

 

Lecture d'un (très longue) délibération par le maire. Cette délibération n'est pas donnée aux conseillers municipaux.

 

Extrait de la délibération

 

 

LOI n°2010-751 du 5 juillet 2010 - art. 60

L'autorisation d'accomplir un travail à temps partiel, selon les quotités de 50 %, 60 %, 70 % et 80 %, est accordée de plein droit aux fonctionnaires à l'occasion de chaque naissance jusqu'au troisième anniversaire de l'enfant ou de chaque adoption jusqu'à l'expiration d'un délai de trois ans à compter de l'arrivée au foyer de l'enfant adopté.

L'autorisation d'accomplir un service à temps partiel est également accordée de plein droit au fonctionnaire pour donner des soins à son conjoint, à un enfant à charge ou à un ascendant atteint d'un handicap nécessitant la présence d'une tierce personne, ou victime d'un accident ou d'une maladie grave.

L'autorisation d'accomplir un service à temps partiel, qui ne peut être inférieur au mi-temps, est également accordé de plein droit au fonctionnaire ou à l'agent non titulaire de droit public qui crée ou reprend une entreprise. La durée maximale de ce service est de deux ans et peut être prolongée d'au plus un an.L'administration a la faculté de différer l'octroi du service à temps partiel pour une durée qui ne peut excéder six mois à compter de la réception de la demande de l'intéressé. Un fonctionnaire ou un agent non titulaire de droit public ne peut être autorisé à exercer ce droit pour une nouvelle création ou reprise d'entreprise moins de trois ans après la fin d'un service à temps partiel pour création ou reprise d'entreprise.

L'autorisation d'accomplir un service à temps partiel est accordée de plein droit aux fonctionnaires relevant des catégories visées aux 1°, 2°, 3°, 4°, 9°, 10° et 11° de l'article L. 323-3 du code du travail, après avis du médecin du service de médecine professionnelle et préventive.

Un décret en Conseil d'Etat fixe les modalités d'application du présent article.

 

Article 60 ter

Pour une durée de six ans à compter du 1er janvier 1995, à titre expérimental, le service à temps partiel pourra être organisé sur une période d'une durée maximale d'un an, les fonctionnaires concernés exerçant leurs fonctions dans les conditions prévues à l'article 60, sous réserve des adaptations rendues nécessaires par le cadre ainsi défini.

 

Un décret en Conseil d'Etat fixe les conditions d'application du présent article.

 

 

Cette proposition de délibération propose d'accorder au maire le pouvoir d'abaisser ou d'augmenter le temps de travail d'employés de mairie en cas de demande du personnel sans vote du conseil. Le maire pourrait augmenter ce temps de travail en cas de nécessité du service.

 

 

Mme Garot demande des précisions sur cette différence de temps de travail.

M.Clément précise qu'il y a une différence entre temps de travail non complet et travail à  temps partiel.

Mme la secrétaire de mairie précise que les fonctionnaires à temps non-complet sont des agents nommés dans des emplois permanents dont la durée de travail est fixée en fonction des besoins de la collectivité.On ne peut donc pas l'obliger à faire plus ou moins d'heures.

Les fonctionnaires à temps complet  qui sont autorisés à travaillés à temps partiel en fonction des besoins du service.


M.Orain demande pour quel motif cette délibération est proposée. La secrétaire générale de mairie demande la possibilité d’une baisse de son temps de travail.

M.Lanoux demande si cette baisse du temps de travail impactera sa charge de travail à la mairie.Est-il possible d'avoir une SG qui ne soit pas à temps complet sans impacter le service.

L'intéressée répond que non, néanmoins elle précise que sa collègue pourrait prendre en charge une partie de l'urbanisme qu'elle avait en charge (notamment l'assainissement).

 

M.Orain demande donc si cette délibération est liée à la délibération précédente déjà rejetée par le conseil. Il précise que si cette délibération est votée, il sera alors possible de faire passer les délibérations refusées la dernière fois et ceci sans vote du conseil.

 

M.Orain demande que les postes soient clairs au sein de l'administration municipale. Il réclame à nouveau  que l'on donne les informations des fiches postes pour chaque employé de la commuen pour savoir qui fait quoi. Mme la secrétaire de mairie répond que ces fiches existent.

 

M.Gauthier signale que la charge de travail paraît importante pour un tel poste et demande qui fera ce travail. Il exprime que c'est une chemin tortueux pour finalement donner un temps de travail supérieur à une collègue.

 

M.Lanoux demande à nouveau si ce temps non-complet impactera ou non la qualité du travail.  Devant la négative de la réponse, M.Orain demande si les deux votes sont liés. Mme la secrétaire précise qu'une partie de ce travail sera récupérée par Sandrine. Les deux votes sont donc liés. M.Orain signale que l'embauche d'un adjoint à l'urbanisme aurait pu répondre à ce problème.  Il rappelle que le conseil à déjà voté l'achat d'un ordi et la création d'un bureau spécialisé à l'urbanisme.

 

M.Clément précise que la hausse de travail sur les permis de construire est importante. Le Spanc va avoir de nouvelles responsabilités. Il ne fera plus uniquement le contrôle mais aussi le suivi.


M.Lanoux précise que ce ne sont pas aux employés communaux de faire ce travail. Il n'y aura donc pas de charge supplémentaire. Le suivi des branchements au tout-à-l'égout n'est même pas effectué par la commune.

 

M.Orain rappelle que les 3 communautés de communes cherchent à s'entendre sur le sujet. De plus dans 3 mois il y aura sans doute un nouvel adjoint à l'urbanisme. Mme Murat précise qu'il est difficile de trouver quelqu'un pour ce poste. M.Orain signale qu'une commune de 1500 habitants a besoin d'un adjoint à l'urbanisme.


Mme Garot demande s’il est possible d'avoir la délibération pour la lire et de voter au prochain conseil. M Clément se plaint que cette situation puisse durer trop longtemps. M.Orain souligne que les textes est complexe et qu'il ouvre la porte à d'autres cas possibles en suite.

 

Refus du conseil de voter

 

Suppression d'un poste d'adjoint administratif territorial de 2ème classe à 12/35ème et création d'un poste d'Adjoint Administratif territorial de 2ème classe à 20/35ème.

 

Suite à la proposition de délibération présentée auparavant, le vote est repoussé.

 

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23 novembre 2013 6 23 /11 /novembre /2013 00:35

http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/7/7b/Mairiemuides.jpg/280px-Mairiemuides.jpg

 

 

Conseil municipal du 22 novembre 2013

 

 

 

10 présents : M.Clement, M.Foucqueteau, Mme Murat, M.Orain, M.Gauthier, M.Jorand, M.Vaucher, M.Lanoux, Mme Garot, M.Justine.

Absents : Mme Tollemer

Procuration Mme Braga pour Mme Murat

Ont quitté le conseil: Mme Bordier, Mme Thevenin-Ploux, M.Rauch

Le quorum est donc fixé à 7 membres pour 12 conseillers officiellement en poste.

 

 

Questions diverses :

- M.Orain demande que la question des TAP (temps d’activités périscolaire) soit abordée. En effet en commission travaux il avait été dit que cette question serait à l’ordre du jour et finalement il n’en est rien. 


- Foucqueteau : Dénomination d’une ruelle

 


M.Orain demande pourquoi une question déjà votée au précédent conseil est présente à nouveau. M.Gauthier signale qu’il a lui-même été choqué par la présence de cette question. M.Clément stipule que le vote ne convenait pas et donc qu’il avait le droit de redemander autant qu’il le voulait ce vote.

M.Lanoux précise que ce n’est pas le vote qui est déficient mais les explications apportées. Il estime que s’il n’y a pas d’éléments nouveaux il ne voit pas pourquoi il y aurait un vote différent.

 

 

 

Lecture du compte rendu de conseil du 11 octobre.

M.Orain signale une erreur dans le paragraphe sur la suppression du poste d’adjoint administratif. Il est indiqué « le maire précise que la réforme des rythmes scolaires sera une charge de travail plus importante » or ce n’est pas la raison qui avait été avancée lors du conseil. Cela se perçoit dans la réponse restée de M.Lanoux plus tard. C’est la charge de travail à l’urbanisme qui avait alors été évoquée.

M.Gauthier n’est pas nommé dans la commission chargée de l’eau. M.Vaucher signale qu’il ne reçoit pas certaines convocations à ce sujet.

 

 

Pour 10 Abstention 1

 


M.Clément annonce la démission de Mme Thevenin-Ploux. Il reste donc 11 membres actifs du conseil (Mme Tollemer étant absente depuis plusieurs années)

 

Décisions du conseil

Demande de subvention pour la tranche d’assainissement rue de l’étang et la fin de la rue nationale (pharmacie, bout d’en haut, rue de l’étang).

M.Orain s’étonne que le sujet n’ait pas été évoqué en commission travaux.la semaine dernière

239 200 € TTC de devis.

M.Gauthier demande quelle solution a été trouvée. M.Clément répond qu’un enfouissement plus important est prévu. Il est possible de demander aux particuliers d’avoir une pompe de refoulement personnelle. Certains membres du conseil juge cette obligation injuste.

M.Vaucher demande le pourcentage de subvention possible. M.Clément estime que l’on peut espérer 50 à 60%.

M.Gauthier demande le nombre de branchements prévus. M.Clément répond que cela permettra de rebrancher  d’autres rues. A priori il y aurait environ 25 branchements.

M.Orain signale qu’il aurait été intéressant de prévenir les propriétaires des nouvelles habitations du quartier pour éviter le financement d’une fosse pour rien. L'ensemble du conseil se prononce pour ses travaux mais M.Lanoux, Gauthier et Orain  s'opposent au principe de ne pas avoir été informés en commission travaux.


Vote : 9  Abstentions : 2


Participation de la classe de neige :

La classe de neige a été avancée. Elle dura 19 janvier au soir retour le 31 au matin. La commune participe à hauteur de 56.15€ de par enfant. Ce qui fait 8029.45€ pour 26 enfants. Les familles se partageront 6423,56 €. L’APE s’engage à  financer les 10% restants 1605,89€.

M.Gauthier demande s’il y a eu déjà des soucis de paiement. Mme Murat précise qu’il n’y a jamais eu de problème de paiement.

M.Vaucher signale que le scandale était plutôt que certains enfants ne puissent pas partir. Mme Murat rappelle que cette fois un questionnaire avait été fait par les professeurs pour savoir qui voulait partir au ski. Ils ont donc été mis dans une autre classe. M.Clément rappelle qu’il y a des échelonnements possibles.

M.Orain rappelle qu'à priori l'année prochaine le centre de Vars les Claux sera fermé.

 

Vote pour à l’unanimité


Budget primitif : Garderie, pertes en créances irrécouvrable.

18€ sur 3 personnes non payé depuis 2011. Un reliquat classe de neige 2010 pour 97,8€ soit un total global de créance de 115.80 euros.

M.Orain signale qu'il est possible d'échelonner les paiements avant le départ pour éviter les créances irrécouvrables. Mme Murat précise que la date du départ ayant été changée cette solution était difficile à mettre en oeuvre.


Vote pour à l’unanimité

 

Achat d’un ordinateur pour la bibliothèque.

La bibliothèque réclame un nouvel ordinateur.  Le conseil est d’accord mais se montre surpris de la somme demandée. 1000€ s’avère amplement suffisant pour une tour et une imprimante.

 

Vote pour à l’unanimité

 

Remise du rapport des ordures ménagères. Report du vote, le sujet sera voté au prochain conseil le dossier étant donné le jour même.

M.Gauthier signale que le service lui paraissait de meilleure qualité quand le prestataire était privé.

M.Justine (ndla: le délégué de la commune sur le sujet) précise qu’il avait déjà signalé que les jours fériés n’étaient pas rattrapés. Il estime que cet inconvénient n'est pas très pénalisant pour la plupart des personnes. Il ajoute que le nombre de jour férié était peu important l'année dernière.

M.Orain rappelle qu'effectivement cela avait été signalé par le conseil la dernière fois. Que certaines personnes (comme les familles nombreuses) ou certains commerces peuvent avoir des poubelles plus importantes, cela peut leur apporter un désagrément. M.Lanoux précise que la commune aurait pu financer cet effort au moins pour la période d'été. Les prix proposés avaient été alors prohibitifs.

M.Gauthier rappelle les problèmes de personnel du SIEOM qui occasionne des tournées avec un seul ripper à la place des deux habituels.


Vote reporté


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22 novembre 2013 5 22 /11 /novembre /2013 14:41

 

Article original

 

http://www.lanouvellerepublique.fr/var/nrv2/storage/images/contenus/articles/2013/11/22/amis-de-saint-lubin-une-annee-reussie-1696581/31644341-1-fre-FR/Amis-de-Saint-Lubin-une-annee-reussie_image_article_droite.jpg

L'héritage du passé est parfois lourd à porter ou plutôt à financer !

 

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Published by Frédéric Orain - dans Presse
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21 novembre 2013 4 21 /11 /novembre /2013 21:23

 

 

Lundi 18 novembre à la halle de Mer se tenait une réunion importante. Les trois présidents des communautés de communes de la Beauce ligérienne, de Beauce et forêt et du Grand Chambord ont invité les élus à débattre sur l'avenir des trois territoires.

 

 

 

http://aaar.fr/sites/default/files/images/chambord_0.jpg

http://www.ville-de-mer.com/media/Contenus/Notre_commune/Intercommunalite/ccbl/Copie_de_CCBL-relook.2008.jpeg.jpg

http://www.beauceetforet.fr/logo.jpg

 

 

 

http://www.lanouvellerepublique.fr/var/nrv2_archive/storage/images/contenus/dossiers/actualite/cantonales-2011/41-loir-et-cher/gilles-clement-ps/11782939-5-fre-FR/Gilles-Clement-PS_reference.jpg

 

Gilles Clément

 

 

 

 

http://www.cg41.fr/jahia/webdav/site/cg41/shared/visuels/elus_2008/denis.jpg

 

Claude Denis

 

http://idata.over-blog.com/1/88/76/52/Portraits/Marc-Fesneau.jpg

 

Marc Fesneau

 

 

La question est de taille, faut-il ne rien faire ? Coopérer entre les Com-Com ou aller jusqu'à la fusion des trois entités ?

 

Les trois présidents ont tenu à ne pas s'approprier la paroles pour éviter de donner l'impression qu'une com-com veuille "manger" les deux autres. Ils ont donc laissé Joël Marquet principalement exposer les enjeux de cette réunion.

 

En effet les dotations de l'Etat, la Région baissent (on en sait quelque chose avec le coeur de village à Muides...) ou  - au mieux - se stabilisent. Pour autant les charges sont de plus en plus importantes. Dans ces conditions comment faire ?

 

Certaines compétences appellent au moins une coopération entre les com-com. Ainsi les écoles de musique par exemple. Beaucoup ne comprennent pas la hausse des tarifs ou des frontières parfois artificielles (notamment pour St Laurent ou St Dyé vu de Muides)

 

Ces exemples peuvent se multiplier avec  la création des TAP (temps d'activité péri-scolaire), le tourisme (avec la fusion des Office) , le très haut débit, le PLUi (plan local d'urbanisme intercommunal), les restaurants scolaires, l'agenda 21, la filière bois, le SPANC (pour l'assainissement non collectif) etc.

 

Point de vue personnel

 

Personnellement j'ai beaucoup apprécié la démarche des trois présidents. Se plaçant volontairement hors de toute considération politique (Ils sont respectivement Modem pour M.Fesneau, PS pour Clément, UMP pour Denis) ils ont insisté sur le côté pragmatique de la démarche.

 

L'objectif est de réduire les coûts en mutualisant ce qui était nécessaire. Sans pour autant créer "d'usine à gaz".  L'objectif serait alors de créer une entente intercommunale. Un système simple, sans contrainte qui fonctionne par simple convention avec un représentant de chaque com-com. Ainsi il n'y aurait pas de création de structure propre ni de personnel dédié. Chaque thème peut être intégré au fur et à mesure si besoin.

 

De plus cela permettrait à Muides de sortir des querelles stériles liés au choix de se tourner vers Mer (et donc de tourner le dos à la Sologne et à Saint Laurent). Muides se retrouverait être ce qu'elle est, un pont entre les deux rives de la Loire.

 

comcom.jpg

Les trois communautées de communes regroupées son entourées en rouge (cliquez pour agrandir l'image)

 

 

Un sujet délicat

Pourtant les réactions ont été partagées chez les élus.

 

 

http://t2.gstatic.com/images?q=tbn:ANd9GcRIkeMQNfV_4xK20cJKPyLo1VJid6wbTYPoLwEJbiZI1y2IlPfu_Wd7W5M5rw

Dominique Baraton, le maire de Saint Claude de Diray

 

Certains (comme Dominique Baraton, le maire de Saint Claude de Diray) mettant en cause la démarche de rapprochement tenue secrète jusqu'ici et la logique même de regroupement des communes. Saint Claude de Diray  préférant sans doute  se tourner vers Blois ou l'agglo a des vues insistantes.

 

com-com.jpg

Les présidents ont alterné dans la prise de parole sous l'écoute attentive des élus

 

M.Gilles Clément insista alors sur l'importance de pourvoir choisir en se donnant les moyens de ne pas être sous pression.  il rappela la difficulté pour les dernières communes qui ont integré l'agglo (fusion avec la Communauté de communes Beauce - Val de Cisse. au 1er janvier 2012.

 

http://t3.gstatic.com/images?q=tbn:ANd9GcR0fF2qxkTNxL5lZG42c_B-4AZTXxvIrfNBfFhF1tYYRakHgnOnqxs8-X8KdgSolange Pons, maire de Saint Dyé


Mme Pons mis en avant  la difficulté déjà existante dans certaines commmunautés de communes  pour finaliser certaines projets (notamment dans le domaine scolaire au pays de Chambord). Il lui fut répondu que cette perspective d'entente communautaire permettait justement d'éviter les dossiers trop épineux pour se consacrer aux dossier qui offrent une réelle plus-value possible.

 

Bref, une soirée qui ouvre des perspectives. Le début d'un grand chantier.

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Published by Frédéric Orain - dans CCBL
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